Prestataires

Cette page est principalement destinée aux prestataires et gestionnaires de réseaux travaillant sur le territoire d'Alès Agglomération. Elle centralise l'ensemble des services, applications métier, prescriptions techniques et standards de données nécessaires à vos interventions sur les infrastructures du territoire.

Les prestataires missionnés par les communes ou organismes adhérents au Service commun SIG Alès Agglomération peuvent demander au travers du formulaire (disponible ci-dessous), pour la mise en place d'une convention visant à disposer et échanger des éléments cartographiques conservés par le SIG afin de répondre au mieux aux exigences de leurs marchés.

Ces données sont disponibles en libre accès sans condition particulière et peuvent être téléchargées directement.

Depuis le 1er janvier 2020, le code de l'urbanisme impose que toute nouvelle version d'un document d'urbanisme doit être publiée sur le GPU.

L'alimentation du Géoportail de l'urbanisme (GPU) est progressive depuis 2016 : l'indisponibilité d'un document sur le site ne signifie pas pour autant que la commune n'est pas couverte par des prescriptions en matière d'urbanisme.

Les données chargées sur le Géoportail de l'urbanisme ou le WebSIG d'Alès Agglomération ont un caractère informatif, seuls les documents détenus au siège de la commune, intercommunalité ou préfecture font foi.

La préfecture du Gard propose également différents documents d'information et manuels techniques.

La Ville d'Alès est désignée Autorité Publique Locale Compétente (APLC) pour le PCRS Vecteur sur son territoire. À ce titre, le Service Commun SIG d'Alès Agglomération produit et met à disposition des gestionnaires de réseaux et des prestataires le Plan de Corps de Rue Simplifié, référentiel topographique de très grande précision essentiel pour la cartographie des réseaux souterrains et aériens.
Ce PCRS vecteur est complété sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération par le Service SIG en intégrant les plans de recolements produits par les prestataires pour les adhérents du service commun dans le cadre de leur marchés.

Vous trouverez ci-dessous la description des modèles de données utilisés par Alès Agglomération pour la modélisation de ses réseaux d'eaux potable et d'assainissement. Les gabarits SIG sont disponibles sur simple demande. Pour cela, veuillez utiliser la page de contact.